Conseil Municipal

L'ordre du jour de la réunion est le suivant :
mars
02
Le jeudi 02 mars 2017 à partir de 19h00
Vie municipale

I - RAPPORT DES DELEGATONS DU MAIRE.

II - FINANCES - COMPTABILITE

1. Présentation et vote des subventions et prises en charge directes, domaines du scolaire et du périscolaire - Année 2017.

a - Délibérations validant les subventions versées dans le cadre des contrats d'association et autres contrats passés avec les écoles privées de la commune Rives de l'Yon.

b - Les subventions de fonctionnement versées aux associations et autres personnes de droit privé de la commune Rives de l'Yon : Délibération validant les autres subventions versées aux écoles de la commune Rives de l'Yon.

c - Restauration scolaire : Délibération détaillant le montant de la subvention et les modalités de son attribution au Comité de Gestion de la restauration scolaire de St Florent-des-Bois - Année 2017.

d - Restauration scolaire : Délibération détaillant le montant de la subvention et les modalités de son attribution au Restaurant Scolaire Intercommunal (RSI) - Chaillé/Le Tablier - Année 2017.

e - Délibération validant les prises en charge directes de frais de fonctionnement bénéficiant aux écoles de la commune Rives de l'Yon.

f - Les interventions « Musique et danse en milieu scolaire » : Délibération décidant de relancer ce dispositif, à compter de l'année scolaire 2017/2018, fixant les conditions de prise en charge de ces frais par la commune Rives de l'Yon et de partenariat avec le Conseil départemental.

2. Présentation et vote des subventions et prises en charge directes, bénéficiant à diverses associations - Année 2017.

a - Délibération validant les subventions de fonctionnement versées à diverses associations.

b - Délibération validant les subventions « Enfance, jeunesse et loisirs ».

c - Délibération validant les subventions « ponctuelles en lien avec des animations ou autres ».

d - Délibération validant les prises en charge directes de frais de fonctionnement.

3. Subvention annuelle versée par la commune au CCAS : Délibération fixant le montant à attribuer pour l'année 2017

4. Débat d'Orientations budgétaires (DOB) - Année 2017 : Présentation et délibération actant cette présentation.

5. Organisation de marchés sur la commune Rives de l'Yon : Délibération validant un nouveau type de marché et validant les droits de place à appliquer.

III - Administration générale

1. Suite à la notification de la démission d'une conseillère municipale (Mme LEFRANC Laetitia) et l'installation du nouveau conseiller municipal (M. DUBOIS Jacques) la remplaçant : Délibération actant les conséquences de ce changement dans la composition de diverses commissions communales ou groupes de travail.

IV - DIVERS

Diverses communications :

COMMISSIONS INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES : comptes rendus de réunions de travail, si nécessaire.

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