Conseil Municipal

L'ordre du jour de la réunion est le suivant :
févr
02
Le jeudi 02 février 2017 à partir de 19h00
Vie municipale

I - URBANISME

1. Appel à projet 2017 « Plans de paysage » :

Présentation de ce dossier par 2 intervenants extérieurs, Mme SIMON et M. JAMONT (DDTM - Service Urbanisme et Aménagement).

Délibération prescrivant l'élaboration d'un Plan de paysage, sous réserve, pour la commune Rives de l'Yon, d'être reconnue lauréat de l'appel à projets.

II - RAPPORT DES DELEGATONS DU MAIRE.

III - FINANCES - COMPTABILITE

1. Stage de 2 étudiants de l'enseignement supérieur au sein de la commune Rives de l'Yon : Délibération autorisant M. le Maire à signer les conventions à intervenir, fixant les modalités de calcul de la gratification et décidant l'inscription des crédits prévus à cet effet au budget 2017.

IV - ADMINISTRATION GENERALE

1. Dans le cadre de l'enquête publique se déroulant du 16 Janvier au 14 février 2017 en mairie de Thorigny et de Château-Guibert, enquête faisant suite à une demande présentée par la Sté Ferme Eolienne de Thorigny en vue d'obtenir l'autorisation unique d'exploiter un parc éolien sur ces 2 communes précitées : Délibération portant avis du conseil municipal.

2. Suite à la notification de la démission d'une conseillère municipale et de l'identité de son remplaçant : Délibération actant les conséquences de ce changement dans la composition de diverses commissions communales ou groupe de travail.

3. Partenariat entre la commune Rives de l'Yon et le lycée EPLEFPA Nature de la Roche-sur-Yon : Délibération validant une convention cadre bipartite pour une conduite de projets de gestion et de valorisation des patrimoines dans le cadre d'une démarche dite de « projet tuteuré », conduite de projets menée par des étudiants en Brevet de Technicien Supérieur Agricole et Gestion et Protection de la Nature (BTSA GPN).

4. Mise à disposition d'une pièce située au sein d'un local communal - 6, rue du Marché - St Florent-des-Bois : Délibération validant un projet de convention à passer entre la commune Rives de l'Yon et un particulier.

V - DIVERS

 Diverses communications.

 COMMISSIONS INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES : comptes rendus de réunions de travail, si nécessaire.

creation site mairie