Conseil Municipal

L'ordre du jour de la réunion sera le suivant :
janv
12
Le jeudi 12 janvier 2017 à partir de 19h00
Vie municipale

I - RAPPORT DES DELEGATIONS DU MAIRE

II – FINANCES - COMPTABILITE

1.    Assurance statutaire du personnel et contrat groupe : Délibération validant l’adhésion de la commune à la démarche de consultation en vue d’une souscription à un contrat groupe d’assurance des risques statutaires.

2.    Souscription consentie par un particulier pour la mise en place de tubes annelés : Délibération validant cette souscription.

III - ADMINISTRATION GENERALE

1.    Groupe de travail « Etude aménagements urbains » : Délibération complétant celle prise en date du 14.12.2016, n° DE2016-12-129, portant désignation de 2 représentants du conseil des sages.

2.    Détermination du lieu de réunion du conseil d’administration du CCAS : Information donnée sur un projet de modification de ce lieu, projet initié par le conseil d’administration.

IV - URBANISME

1.    Projet d’acquisition, par la commune, du fond de parcelle cadastrée section AB, n° 19, située au n° 14, rue Georges Clémenceau – St Florent-des-Bois : Délibération validation l’opportunité de cette acquisition et en arrêtant le prix d’achat. (Annexe 1 = Plan de situation)

V – INTERCOMMUNALITE

1.     Communauté d’agglomération « La Roche-sur-Yon Agglomération » : Délibération validant le Programme Local de l’Habitat 2017-2022 de la Roche-sur-Yon Agglomération.

2.    Communauté d’agglomération « La Roche-sur-Yon Agglomération » : Délibération validant ou non le transfert de la compétence PLU (Plan Local d’Urbanisme) à l’EPCI (Etablissement Public de Coopération Intercommunale).

3.    SIVOM « Les Coteaux de l’Yon » : Délibération validant la mise à l’étude du retrait de la commune Rives de l’Yon de ce syndicat.

VI – DIVERS

    COMMISSIONS INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES : comptes rendus de réunions de travail, si nécessaire.

    Diverses communications.

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