Conseil Municipal

L'ordre du jour de la réunion sera le suivant :
oct
13
Le jeudi 13 octobre 2016 à partir de 20h00
Vie municipale

I - RAPPORT DES DELEGATONS DU MAIRE.

II - FINANCES - COMPTABILITE

1. Budget annexe « Lotissement Le Champ Vairé » - Année 2016 : Délibération validation une décision modificative au budget ou DM n° 1.

2. Délibération arrêtant la durée d'amortissement des biens.

3. Fréquentation de la piscine de Rives de l'Yon, année scolaire 2015-2016, par les enfants scolarisés au sein du RPI (Regroupement Pédagogique Intercommunal/Ecole privée St Sauveur-Chaillé et Ecole privée St Mélaine-Le Tablier) : délibération arrêtant la participation financière à verser à la commune du Tablier.

4. Urbanisme et fiscalité : Délibération validant l'instauration de la taxe d'aménagement sur le territoire de la commune Rives de L'Yon.

5. Délibération portant adhésion de la commune au dispositif « Préférence commerce » et validant les termes de la convention de partenariat à passer avec la Chambre de Commerce et d'Industrie de la Vendée pour le millésime 2017-2018. (Cf annexe 1 : convention)

III - RESSOURCES HUMAINES

1. - Délibération portant modification du taux d'emploi se rapportant au poste d'adjoint territorial d'animation de 2ème classe - Filière d'animation.

2. - Délibération portant création de 3 postes d'agents communaux à compter du 01.01.2017 (Filière administrative = 1 poste, filière technique = 2 postes) et validant par voie de conséquence la modification du tableau des effectifs.

IV - ADMINISTRATION GENERALE

1. - Délibération finalisant l'opération de numérotation des villages - commune déléguée de Chaillé-sous-les-Ormeaux.

2. - Délibération arrêtant la liste définitive des membres du Conseil des Sages, créé lors de la séance du 30 juin 2016 et validant le règlement intérieur de cette instance. (Cf annexe 2)

3. - Délibération validant 2 conventions de servitudes à passer ente la commune et la Sté ENEDIS pour la modification de lignes électriques, route du Champ Vairé - St Florent-des-Bois : 1 convention relative à une ligne souterraine et 1 convention relative à une ligne en aérien. (Cf annexes 3, 4 et 5 : conventions et plans)

V - DIVERS

COMMISSIONS INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES : comptes rendus de réunions de travail, si nécessaire

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