Conseil Municipal

Le conseil municipal se réunit le mardi 6 septembre à 20h.
L'ordre du jour sera le suivant :
sept
06
Le mardi 06 septembre 2016 à partir de 20h00
Vie municipale

I -RAPPORT DES DELEGATIONS DU MAIRE.

II - FINANCES

1. Budget principal « commune » - Année 2016 : Délibération acceptant un bordereau de présentation de titres en « non-valeur ».

2. Ecole publique Françoise DOLTO, commune déléguée de St Florent-des-Bois, et travaux de rénovation de la 6ème classe : Avenants aux marchés de travaux, pour le lot N°1 Electricité et le lot n° 2 Menuiserie.

3. Location salle polyvalente de la commune déléguée de Chaillé-sous-les-Ormeaux : Délibération statuant sur une demande d'utilisation gratuite.

III - ADMINISTRATION GENERALE

1. - Commission d'Appel d'Offres (CAO) : Délibération validant sa constitution, après la démission individuelle (motivée par une évolution du cadre règlementaire) des membres élus lors de la séance du 9 juin 2016.

2. - Conseil départemental de la Vendée et programme d'installation d'abris voyageurs sur la commune Rives de l'Yon : Délibération validant un projet de convention pour le remplacement de 2 abris voyageurs (1 sur St Florent, 1 sur Chaillé). (cf annexe 1)

IV - ACTIVITES SCOLAIRES

1. - Rentrée scolaire : Communication sur les effectifs.

2. - Accueil périscolaire et TAP (Temps d'Activités Périscolaires) : Délibération portant sur la signature d'un Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi (CAE) pour le recrutement d'une animatrice à compter du 8 octobre 2016.

3. - Restauration scolaire : délibération portant modalités de remboursement des salaires par le Comité de Gestion de la Restauration scolaire, commune déléguée de St Florent-des-Bois, pour l'année scolaire 2016-2017.

4. - Maison Familiale Rurale (MFR) de la commune déléguée de St Florent-des-Bois : Délibération validant la mise à disposition d'un local communal au profit de la MFR, pour l'année scolaire 2016-2017 (cf annexe 1 bis)

V - INTERCOMMUNALITÉ

1. Communauté d'agglomération « Roche-sur-Yon Agglomération » : Délibération validant le transfert de compétences des communes vers la l'agglomération et la mise à jour des statuts de la Roche-sur-Yon Agglomération. (cf annexe 2/Délibération du 26.01.2016 de la Roche Agglo + « Statuts »)

2. Communauté d'agglomération « Roche-sur-Yon Agglomération » : Délibération autorisant le maire à signer une convention cadre de mutualisation, venant compléter le schéma de mutualisation. (cf annexe 3/convention cadre et ses 5 annexes)

VI - DIVERS

COMMISSIONS INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES : comptes rendus de réunions de travail, si nécessaire.

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