Conseil Municipal

L'ordre du jour sera le suivant :
juin
30
Le jeudi 30 juin 2016 à partir de 20h30
Vie municipale

I - FINANCES

1°) Marché de travaux - « Marché à bons de commande Voirie » - Attribution

2°) Marché de travaux - « Aménagement d'un lotissement communal Le Champ Vairé » - Attribution

3°) Marchés de travaux - « Création d'une 6ème classe à l'école élémentaire F. Dolto » - Attribution

4°) Budget principal - Décision Modificative n°1

II - VIE SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE

1°) Accueil périscolaire communal - Approbation du règlement intérieur et Fixation des tarifs

2°) Interventions Musique et Danse en milieu scolaire

3°) Mise en place d'un Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité

4°) Subventions versées au Comité de Gestion de la Restauration Scolaire de St-Florent et au Restaurant Scolaire Intercommunal de Chaillé

5°) Organisation des Temps d'Activités Péri éducatifs

a. Organisation et règlement intérieur

b. Participation des familles

III - PERSONNEL COMMUNAL

1°) Création d'un poste d'Adjoint Technique de 2ème classe

2°) Avenant au contrat à durée déterminée d'un agent

3°) Recrutement des animateurs des Temps d'Activités Péri éducatifs

IV - ADMINISTRATION GENERALE

1°) Règlement intérieur du Conseil Municipal - Adoption

2°) Création d'un Conseil des Sages - Adoption de la Charte et Validation des candidatures

3°) Dénomination du Pôle « Enfance-Jeunesse-Culture »

4°) Désignation d'un élu au sein des Commissions municipales

5°) Agence de Services aux collectivités locales de Vendée - Autorisation portant sur la division par deux de la valeur nominale des actions et corrélativement la multiplication par deux du nombre d'actions et sur la modification des statuts

V - INTERCOMMUNALITE

1°) Syndicat mixte du Pays Yon et Vie - Avis du Conseil Municipal sur le SCOT (Schéma de Cohérence Territoriale)

2°) Conventions Territoire à énergie positive pour la croissance verte (TEPCV) - Actualisation

VI - QUESTIONS DIVERSES

1°) Commissions communales et intercommunales : comptes rendus succincts

2°) Remise officielle de la Charte de l'Elu

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