Réunion du Conseil Municipal

L'ordre du jour du Conseil Municipal est le suivant :
déc
17
Le jeudi 17 décembre 2015 à partir de 20h30
Vie municipale

I – Démission d’une conseillère municipale

II – Aménagement du territoire

    1°) Cession d’un terrain Impasse Alphonse Daudet

    2°) Avis du SIAEP de la Vallée du Marillet sur le Projet de Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) du 26 octobre 2015

    3°) Sydev – Eclairage public – Modification de la programmation

    4°) Cession d’un délaissé de terrain à l’Imbretière

III – Finances

    1°) Budget Commune – Décision Modificative n°6

    2°) Fourniture de signalisation verticale et équipements de sécurité – Convention de groupement de commandes.

    3°) Budget Lotissement – Décision Modificative n°1

    4°) Festi’jeunes 2015 – subvention au centre socioculturel Espac’Yon de Dompierre-sur-Yon

IV – Personnel

    1°) Conventions de mise à disposition de 3 agents

V – Questions diverses

    1°) Point des commissions communales

    2°) Point des commissions intercommunales



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