Conseil Municipal

L'ordre du jour de la réunion est le suivant
juil
09
Le jeudi 09 juillet 2015 à partir de 20h30
Vie municipale

I – Dissolution du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) des communes de la Couronne Yonnaise – Reversement aux Communes

II – Désignation de délégués du Conseil Municipal

1°) Organismes intercommunaux

a)    Syndicat Intercommunal d’Alimentation en Eau Potable de la Vallée du Marillet

b)    SyDEV – Comité territorial de l’Energie

2°) Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

a)    Détermination du nombre de membres

b)    Election des membres

III – Aménagement du territoire

1°) Lotissement le Gui II 2ème tranche – Acquisition de terrains

2°) Rue de la Liberté – Acquisition d’un terrain

3°) Plan Local d’urbanisme – Modification simplifiée – Modalités de mise à disposition

4°) Travaux aux Hautes Crèches - Offre de concours

5°) Dénomination d’une voie

IV – Finances

1°) Contrats de maintenance

2°) Frais de fonctionnement de l’accueil de loisirs – Participation des communes de Chaillé-sous-les-Ormeaux et du Tablier

3°) Subvention d’équilibre à Récré aux Bois

4°) Mise à disposition d’un local à la Maison Familiale Rurale de Saint-Florent

V – Affaires scolaires et périscolaires

1°) Accueil périscolaire

a)    Modification du règlement intérieur

b)    Modification des tarifs

2°) Interventions Musique et Danse en milieu scolaire

3°) Mise en place d’un Contrat Local d’Accompagnement scolaire (CLAS)

VI – Personnel communal – Recrutement d’animateurs pour les activités péri éducatives

VII – Motion pour le maintien et la rénovation de la ligne SNCF Nantes-Bordeaux et le maintien des liaisons et des arrêts de train en gare de Luçon

VIII – Questions diverses

1°) Point des commissions communales

2°) Point des commissions intercommunales

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