Conseil Municipal

L'ordre du jour de la réunion sera le suivant:
juin
11
Le jeudi 11 juin 2015 à partir de 20h30
Vie municipale

 

I – Démission d’une Conseillère Municipale – Installation d’une Conseillère Municipale

II – Constitution des commissions communales

III – La Roche-sur-Yon Agglomération

1°) Instruction des autorisations du droit des sols (ADS) – Convention d’adhésion

2°) Fonds national de péréquation des ressources intercommunales et communales - Attribution

IV – Finances

1°) Budget Commune – Renouvellement de la ligne de trésorerie

2)° Budget Commune – Décision Modificative n°2

3°) Budget Annexe Commerces – Décision Modificative n°1

4°) Mise à disposition d’un local situé 6 rue du Marché

5°) Participation des communes voisines aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques

V – Dénomination de voies

VI – Personnel Communal – Prise en charge des frais de déplacement de 2 stagiaires

VII - Affaires scolaires - Nouveaux rythmes scolaires - Modification de l'organisation

VIII – Questions diverses

1°) Point des commissions communales

2°) Point des commissions intercommunales

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