Conseil Municipal

L'ordre du jour de la prochaine réunion de Conseil Municipal est le suivant:
oct
16
Le jeudi 16 octobre 2014 à partir de 20h30
Vie municipale

I - Finances

1°) Budget annexe Commerces - Demande d'emprunt

2°) Commerces en centre-bourg - Contractualisation avec les commerçants

a) Crédit-bail à passer avec la SAS MAULUBESS
b) Bail à passer avec la SARL GENTREAU Nicolas et Line
c) Bail à passer avec la SARL AIMM-L'Étape Immobilière

3°) Taxe d'aménagement

a) Suppression de la durée de validité
b) Exonération des abris de jardin

4°) Photocopieurs - Révision des contrats de location

5°) Marché hebdomadaire et marché nature - Modification des tarifs

6°) Régie festival Paysvisages - Modification de l'intitulé et des tarifs

7°) Rythmes scolaires - Convention d'objectif et de financement avec la CAF

II - Personnel

1°) Recrutement d'un coordinateur des pratiques de santé et de soins

2°) Transformation d'un poste de Technicien en poste de Technicien Principal de 2ème classe

3°) Création d'un poste d'Adjoint Technique de 2ème classe

III - Identification d'une voie desservant des maisons à l'arrière de la rue Georges Clemenceau

IV - Questions diverses

1°) Point des commissions communales

2°) Point des commissions intercommunales (La Roche-sur-Yon Agglomération et Syndicat Mixte Yon et Vie)

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