Conseil Municipal

L'ordre du jour de la réunion de Conseil Municipal sera le suivant:
mai
22
Le jeudi 22 mai 2014 à partir de 20h30
Vie municipale

I – Représentation de la Commune au sein de divers organismes

1°) Désignation des représentants de la Commune au sein des commissions intercommunales de La Roche-sur-Yon Agglomération

2°) Désignation d’un représentant de la Commune au sein du Conseil de la Vie Sociale du logement-foyer «Résidence Coteaux de l’Yon»

3°) Désignation d’un Conseiller Municipal en charge des questions de défense

II – Abords des commerces en construction – Travaux de voirie – Choix de l’Entreprise

III – Construction de 3 commerces – Avenant n°2 au contrat de maîtrise d’œuvre

IV – Finances

1°) Budget Commune – Renouvellement de la ligne de trésorerie

2°) Budget Commune – Admission en non valeur de recettes de taxes d’urbanisme irrécouvrables non perçues

3°) Budget Commune – Décision Modificative n°1

4°) Bâtiment des Tamaris – Modification des loyers

V – Vie scolaire

1°) Participation aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques – Commune du Tablier

2°) Mise en place d’un Contrat Local d’Accompagnement Scolaire

VI – Constitution de la commission communale des impôts directs

VII – Personnel communal – Recrutement pour accroissement temporaire d’activité

VIII – Questions diverses

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