Conseil Municipal

L'ordre du jour de la séance de conseil municipal est le suivant:
juin
27
Le jeudi 27 juin 2013 de 20h30 à 23h00
Vie municipale

I – Construction de commerces en centre-bourg – Approbation de l’Avant Projet Définitif

II – Révision des statuts du SyDEV

III – Projet de réalisation d’un bâtiment technique à proximité du bâtiment des Tamaris – Approbation et Demande de subvention au Conseil Régional des Pays de la Loire

IV – Bâtiment des Tamaris – Bail à passer avec les Associations AIDVY et JOB Insertion

V – Demande d’inscription pour l’accueil de travaux d’intérêt général

VI – Epandage des boues de la station d’épuration de Moulin Grimaud – Avis sur cette demande

VII – Sentier pédestre de Chaillé-sous-les-Ormeaux – Demande d’inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée

VIII – Activités scolaires - Interventions Musique et Danse

IX – Finances

1°) Budget Commune – Décision Modificative n°3

2°) Attribution d’une subvention à l’Association EVEA, CSAPA La Métairie

X – Personnel

1°) Création d’un emploi d’Adjoint d’Animation de 2ème classe à temps non complet

2°) Modification du temps de travail d’un poste d’Adjoint Technique de 2ème classe

XI – Demande d’un contribuable visant à obtenir l’autorisation de plaider devant le Tribunal de Grande Instance de La Roche-sur-Yon pour le compte de la collectivité

XII – Questions diverses

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