Séance de Conseil Municipal

L'ordre du jour de la réunion ci-dessous :
juin
10
Le jeudi 10 juin 2010 à partir de 20h30
Vie municipale
Lieu :  Mairie
4 place de l'Eglise
85310 SAINT-FLORENT-DES-BOIS

URBANISME :

I – Le Gui II

  • Convention avec le SyDEV pour mise à disposition d’un terrain nécessaire à l’implantation d’un transformateur
  • Acquisition foncière Bordron
  • Vendée Logement : Acquisition foncière et exonération de la T.L.E. pour les logements locatifs

II – Travaux rues du Gui et de la Lande, avenant maîtrise d’œuvre

III – Aménagement du Bourg

  • Consultation d’architectes suite au cahier des charges établi par le CAUE
  • CTU : demande de subvention au Syndicat Yon et Vie dans le cadre du regroupement de commerces
  • Avenant CER (Contrat Environnement Rural du canton Sud avec le Conseil Général, prolongation au 31/12/2010)

LOTISSEMENTS :

IV – Convention de transfert des équipements communs du Lotissement Le Clos du Moulin (lotissement privé Route des Viollières)

V – PVR sur le lotissement Le Clos du Moulin

VI – Nomination de rues dans le lotissement L’Orée du Bois à Pied Doré

FINANCES :

VII – Prorogation de la ligne de trésorerie

VIII – Choix de l’organisme financier pour contractualisation d’un emprunt

PERSONNEL :

IX– Convention de mise à disposition de personnel communal à des associations

X – Remboursement frais de repas à un agent communal en formation

XI – Convention de stage pour un agent communal

IMFR :

XII – Fin du bail de la maison impasse du marché

GÉO VENDÉE :

XIII – Convention d’utilisation de l’application Web voirie

XIV – Création d’une commission urbanisme au sein du Conseil Municipal

XV – QUESTIONS DIVERSES :

  • Modifications du règlement du PLU adopté le 15/10/2009
  • Révision du zonage d’une partie du village de La Clopinière


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