Conseil Municipal

L'ordre du jour de la prochaine réunion de Conseil Municipal est le suivant :
oct
25
Le jeudi 25 octobre 2012 de 20h30 à 23h00
Vie municipale

I – Réalisation d’un giratoire au Pavillon – Affectation d’un Fonds de concours particulier par La Roche-sur-Yon Agglomération

II – Projet de schéma régional éolien terrestre des Pays de la Loire – Avis de la Commune

III – Projet d’aménagement de commerces en Centre-bourg – Approbation du programme et lancement de la consultation de la maîtrise d’œuvre

IV – Adhésion de la Commune au dispositif « Préférence Commerce »

V – Fixation d’une Participation pour Voirie et Réseaux route du Champ Vairé

VI – Attribution d’une subvention à l’Amicale des Pompiers

VII – Avenant au bail du presbytère

VIII – Renouvellement du bail STIMAT

IX – Personnel

  • Avancement de grade – Fixation des quotas
  • Création de trois emplois d’Adjoint Technique de 1ère Classe
  • Adaptation de la délibération du régime indemnitaire

X – Questions diverses


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