Conseil Municipal

L'ordre du jour de la prochaine réunion de Conseil Municipal est le suivant :
sept
13
Le jeudi 13 septembre 2012 à partir de 20h30
Vie municipale

I – Pôle Enfance-Jeunesse-Culture – Approbation de l’avant-projet définitif

 

II – Activités scolaires

 

1°) Rentrée scolaire

a) Les effectifs

b) Accueil périscolaire – Modification des tarifs

2°) Restauration scolaire – Remboursement des salaires par le Comité de Gestion de la Restauration Scolaire

III – Lotissement Le Clos Tranquille

 

1°) Travaux de viabilité – Choix de l’Entreprise

2°) Modification du prix de vente du lot 10 (comprenant un garage)

3°) Dénomination de la voie

IV – Demandes de subvention

 

1°) Aménagement de sécurité à l’Oisellerie

2°) Projet de sécurisation de l’entrée de l’agglomération rue du Stade – Approbation du dossier technique

V – Recours contre la déclaration préalable et le permis de construire autorisant la réalisation d’une aire intercommunale d’accueil des gens du voyage – Action en défense devant le Tribunal Administratif de Nantes

 

VI – Personnel

 

1°) Transformation de l’emploi d’Adjoint Administratif de 1ère classe à temps complet en emploi de Technicien Territorial à temps complet

2°) Modification du régime indemnitaire

VII – Questions diverses

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