Conseil Municipal

La prochaine réunion de Conseil Municipal est prévue le 6 juin.
L'ordre du jour sera le suivant :
juin
06
Le mercredi 06 juin 2012 à partir de 20h30
Vie municipale

I – Rond-point Le Pavillon – Convention avec le Département

II – Révision des statuts du SyDEV – Délégation de la compétence « communications électroniques »

III – Finances

1°) Budget Commune – Ouverture d’une ligne de trésorerie – Choix d’un organisme bancaire

2°) Budget Commune – Décision Modificative n°1

3°) Participation aux dépenses de fonctionnement des Ecoles Publiques – Commune du Tablier

IV – Acquisitions foncières

1°) Echange de terrain entre les consorts BYROTHEAU et la Commune

2°) Echange de terrain entre la MFR de Saint-Florent et la Commune

3°) ZA de la Gendronnière – Acquisition de terrains

V – Lotissement Le Clos Tranquille – Confirmation du prix de vente après avis du Service des Domaines

VI– Lotissement l’Orée du Bois – Transfert des voies et équipements communs – Classement dans le domaine public communal

VII – Voirie communale

1°) Dénomination et numérotation des villages bordant la RD 746

2°) Convention avec les riverains de la Fragonette

VIII – Personnel – Prise en charge des frais de déplacements des agents en formation

IX – Questions diverses

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