Conseil Municipal

L'ordre du jour de la prochaine séance de Conseil Municipal est le suivant :
déc
19
Le lundi 19 décembre 2011
Vie municipale

I – Construction de commerces en Centre-Bourg – Choix d’un Assistant à maîtrise d’ouvrage

II – Pôle « Enfance-Jeunesse-Culture »

1°) Demande de subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux (DETR) – Exercice 2012

2°) Maîtrise d’œuvre – Précision du montant

III – Mission de calcul des indemnités d’éviction – Convention à passer avec la Chambre d’Agriculture

IV – Inventaire des zones humides – Choix des membres du Groupe d’acteurs locaux

V – Transport pour activités éducatives – Financement par le Conseil Général de la Vendée - Convention à passer avec le Commune d’Aubigny

VI – Convention relative au programme d’installation d’abribus à passer avec le Département de la Vendée

VII – Etablissement d’un Plan Local d’Urbanisme par la Commune de Château-Guibert – Association de la Commune à l’élaboration

VIII – Lotissement Le Clos du Moulin – Construction de 2 logements par Vendée Habitat – Exonération de la Taxe Locale d’Equipement - Précision

IX – La Roche-sur-Yon Agglomération – Rapport d’Activités

X – Rapport d’Activités Vendée Eau

XI – Questions diverses


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