Conseil Municipal

La prochaine réunion de Conseil Municipal aura lieu Jeudi 24 Novembre à 20h.
Voici son ordre du jour :
nov
24
Le jeudi 24 novembre 2011 à partir de 20h00
Vie municipale

I – Pôle « Enfance-Jeunesse-Culture » - Choix du maître d’œuvre

II – Aménagement du Centre-Bourg – Acquisition d’un immeuble

III – Travaux salle polyvalente – Avenants aux marchés de travaux

IV – Travaux de voirie – Marché à bons de commande – Lancement de la consultation

V – Réforme de la fiscalité d’urbanisme

VI – Finances

1°) Budget Commune – Décision Modificative n°3

2°) Budget Zones d’Activités – Décision Modificative n°1

3°) Création d’une régie de recettes Photocopies

4°) Location du presbytère – Renouvellement du bail

5°) Location du bâtiment rue du Lavoir à l’Entreprise STIMAT

6°) Prestation Paye – Convention avec le Centre de Gestion

VII – Lotissement Le Clos du Moulin – Construction de 2 logements par Vendée Habitat

1°) Exonération de Taxe Locale d’Equipement

2°) Dénomination de la résidence

VIII – La Roche-sur-Yon Agglomération – Enquête publique pour le dossier Contrat Territorial Volet Milieu Aquatique

IX – Syndicat Mixte du Pays Yon et Vie – Contrat Nature

X – Inventaire des zones humides – Création d’un Groupe de suivi

XI – Vœu Centre National de la Fonction Publique Territoriale

XII – Questions diverses

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