Conseil Municipal

La prochaine séance de Conseil Municipal aura lieu le jeudi 13 octobre 2011 à 20h.
L'ordre du jour de cette réunion est le suivant :
oct
13
Le jeudi 13 octobre 2011
Vie municipale

I - Réalisation d'un ouvrage de voirie sur le domaine public départemental RD 746 - Giratoire au lieudit « Le Pavillon »


1°) Convention de partenariat à passer avec le Conseil Général - Maîtrise d'ouvrage
2°) Marché de maîtrise d'œuvre - Lancement de la consultation
3°) Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage

II - La Roche-sur-Yon Agglomération - Avis sur le Programme Local de l'Habitat 2011-2013


III - Vestiaires du stade - Choix de l'Entreprise


IV - Travaux bâtiment rue des Tamaris - Choix des Entreprises


V - Semaine de l'Arbre 2011


VI - Lotissement le Clos du Moulin - Dénomination des voies


VII - Fixation du montant de la redevance d'occupation du domaine public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution d'électricité


VIII - Questions diverses


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