Conseil Municipal

L'ordre du jour est le suivant :
sept
22
Le jeudi 22 septembre 2011 à partir de 20h00
Vie municipale
En raison des travaux de rénovation du hall d’entrée et de l’escalier d’accès à la salle du conseil, la séance de Conseil Municipal se déroulera dans la Salle des Mariages, au rez-de-chaussée. L’entrée s’effectuera par la première porte de la salle des Mariages donnant sur la Place de la Mairie. (comme lors des Marchés Nature)

I – Affaires scolaires

1°) Rentrée scolaire

a) Les effectifs

b) Accueil périscolaire – Modification des tarifs

2°) Restauration scolaire – Remboursement des salaires par le Comité de Gestion de la Restauration Scolaire

II – Vestiaires du stade – Choix de l’Entreprise

III – Finances

 

1°) Demande d’emprunt

2°) Taxe Foncière sur les propriétés non bâties – Exonération en faveur des vergers, cultures fruitières d’arbres et arbustes et des vignes

IV – Mise à disposition d’un immeuble à l’Institut des Maisons Familiales Rurales

V – Personnel

1°) Mise en place de l’entretien professionnel

2°) Avenant au contrat collectif Prévoyance Maintien de salaire MNT

VI – Questions diverses

 

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