Conseil Municipal

L'ordre du jour est le suivant
juil
04
Le mercredi 04 juillet 2018 à partir de 20h00

I – RAPPORT DES DELEGATIONS DU MAIRE.

II - FINANCES – COMPTABILITE

1.    Projet « Rénovation et extension de l’école maternelle F. Dolto », commune déléguée de Saint-Florent-des-Bois : Délibération portant attribution des marchés de travaux relatifs aux lots n° 3 « Charpente bois – Menuiseries intérieures & extérieures, n° 4 «Cloisons sèches – Faux Plafond – Isolation », n° 5 « Revêtements de sols carrelage – faïence, et n° 8 « Chauffage – Plomberie – VMC ».

2.    Budget principal « Commune » - Année 2018 : Délibération validant l’ouverture d’une ligne de trésorerie et le choix de l’organisme prêteur.

3.    Participation financière des communes extérieures aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques du 1er degré de la commune Rives de l’Yon : Délibération validant le montant de la participation pour l’année scolaire 2017-2018, et autorisant M. le Maire à signer la convention. (cf annexe n° 1)

III - PERSONNEL COMMUNAL

1.    Délibération modifiant à compter du 1er septembre 2018 plusieurs postes suite à des avancements de grade.

2.    Filière sociale. Délibération validant à compter du 1er septembre 2018 la suppression de 2 postes d’ATSEM à temps non complet ainsi que la création d’1 poste d’ATSEM à temps non complet.

3.    Filière technique : Délibération validant à compter du 1er septembre 2018 la suppression de 2 postes d’adjoint technique à temps non complet ainsi que la création de 2 postes d’adjoint technique à temps non complet.

4.    Filière animation : Délibération validant à compter du 1er septembre 2018 la création d’1 poste d’adjoint d’animation à temps complet.

5.    Délibération validant à compter du 1er septembre 2018 le tableau des effectifs de la collectivité, prenant en compte les modifications induites par les délibérations précédentes, prises lors de cette même séance, en matière de personnel communal. (Cf annexe n° 2)

6.    Organisation des rythmes scolaires, des accueils périscolaires et de la restauration scolaire, à compter du 1er septembre 2018. Délibération validant des Contrats à Durée Déterminée (CDD) pour le recrutement d’animateurs TAP (Temps d’Activités Périscolaires), accueil périscolaire et restauration scolaire.

IV – ADMINISTRATION GENERALE

1.    Accueil périscolaire de la commune Rives de l’Yon.

Délibération validant, à compter de la rentrée de septembre 2018, la tarification du service « Accueil périscolaire » applicable aux familles utilisatrices.

2.    Accueil périscolaire de la commune Rives de l’Yon.

Délibération validant, à compter de la rentrée de septembre 2018, la réactualisation du règlement intérieur du service « Accueil périscolaire. (Cf annexe n° 3)

3.    Temps Péri-éducatifs sur la commune Rives de l’Yon.

Délibération validant, à compter de la rentrée de septembre 2018, la réactualisation du règlement intérieur des « Temps péri-éducatifs ». (Cf annexe n° 4)

4.    Le CLAS (Contrat Local d’Accompagnement Scolaire) : Délibération validant sa reconduction pour l’année scolaire 2018/2019 et autorisant M. le Maire à signer la convention à intervenir. (Cf annexe n° 5)

5.    Interventions Musique et Danse, en milieu scolaire, sur la commune Rives de l’Yon : Délibération validant le maintien de ce dispositif sur la commune pour l’année scolaire 2018-2019.

6.    Partenariat entre la commune Rives de l’Yon et la SPL Pays de la Loire Environnement et Biodiversité pour la mise à disposition d’équipements situés au sein ou autour de la Maison des Libellules, commune déléguée de Chaillé-sous-les-Ormeaux. Délibération validant : 1/ Convention de mise à disposition d’une parcelle. 2/Convention de partenariat. (Cf annexes n° 6, n° 7)

V – URBANISME

1.    Révision accélérée n° 3 du Plan Local d’Urbanisme (PLU), commune déléguée de Saint-Florent-des-Bois : Délibération portant Arrêt du projet et bilan de la concertation. (Cf annexe n° 8)

2.    Commune déléguée de Saint-Florent-des-Bois : Délibération relative à la création d’un lotissement et au lancement d’une consultation pour le choix d’un maître d’œuvre et d’un géomètre.

VI – DIVERS

  •  Diverses communications.
  • COMMISSIONS INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES : comptes rendus de réunions de travail, si nécessaire.


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