Conseil Municipal

L'ordre du jour est le suivant :
avril
19
Le jeudi 19 avril 2018 à partir de 20h00
Vie municipale

I - RAPPORT DES DELEGATIONS DU MAIRE.

II - FINANCES - COMPTABILITE

1) Partenariat entre la commune Rives de l'Yon et l'Agence de Services aux Collectivités locales de Vendée (SAPL) dans le cadre de missions d'assistance à maitrise d'ouvrage : Délibération portant :

• Résiliation de 2 conventions d'assistance à maîtrise d'ouvrage (Rénovation de la bibliothèque et de la salle de repos de l'école publique de la Vallée de l'Yon à Chaillé-sous-les-Ormeaux/Rénovation et extension du périscolaire, Chaillé-sous-les-Ormeaux) et approbation d'une nouvelle convention.

• Résiliation de la convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage du marché de maîtrise d'œuvre, du marché de contrôle technique et du marché Coordination Sécurité et Protection de la Santé (CSPS), relatifs à la rénovation énergétique et à la restructuration de la salle de sports « Elie Laurent » et de la salle polyvalente, Chaillé-sous-les-Ormeaux.

• Résiliation de la convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage relative à la rénovation intérieure de la salle de sports « Elie Laurent » et de la salle polyvalente, Chaillé-sous-les-Ormeaux.

(Cf Annexes n° 1 à n° 9)

2) Subventions d'équipement versées : Délibération fixant la durée des amortissements.

III - ACTIVITES SCOLAIRES

1. Rythmes scolaires : Délibération portant validation de l'organisation des rythmes scolaires (temps d'enseignement et temps d'activités périscolaires) pour la rentrée de septembre 2018, et validation de l'avenant PEDT (Projet EDucatif Territorial) en découlant. (Cf Annexes 10)

IV - DIVERS

 Diverses communications.

 COMMISSIONS INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES : comptes rendus de réunions de travail, si nécessaire.

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