Conseil Municipal

L'ordre du jour de la réunion est le suivant :
févr
13
Le mardi 13 février 2018 à partir de 19h30
Vie municipale

I - RAPPORT DES DELEGATIONS DU MAIRE.

II - FINANCES - COMPTABILITE

1. Débat d'Orientations Budgétaires (DOB) : Présentation et délibération actant cette présentation pour l'année 2018. (Cf annexe n° 1/DOB - Exercice 2018)

2. Subventions et prises en charge directes, domaine du scolaire et du périscolaire : Délibérations validant les montants pour l'année 2018.

3. Subventions et prises en charge directes, domaine relevant de la vie associative : Délibérations validant les catégories, les critères et les montants pour l'année 2018.

4. Subvention annuelle versée par la commune au CCAS : Délibération fixant le montant pour l'année 2018.

5. Projet « Rénovation intérieure de la salle de sports Elie Laurent et de la salle polyvalente », commune déléguée de Chaillé-sous-les-Ormeaux : Délibération validant une convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage à passer avec la SPL. (Cf annexe n° 2/Convention AMO)

III - URBANISME, AMENAGEMENT

1 - Projet de «Révision allégée n° 4 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) », commune déléguée de St Florent-des-Bois : Délibération prescrivant la révision, les objectifs poursuivis et les modalités de concertation, secteur dénommé « Le Pavillon ». (Cf annexe n° 3/Plan de situation)

2 - Commune déléguée de Chaillé-sous-les-Ormeaux : Délibération validant le nom de 2 lieudits, non identifiés à ce jour par les services de l'Etat.

IV - VIE SCOLAIRE

1. Rythmes scolaires : Délibération arrêtant les modalités des rythmes scolaires pour la rentrée de septembre 2018, commune Rives de l'Yon.

V - INTERCOMMUNALITE

1. Communauté d'agglomération « La Roche-sur-Yon Agglomération » : Délibération validant la modification des statuts en intégrant la compétence « Gestion des Milieux Aquatiques et Prévention des Inondations (GEMAPI) (Cf annexe n° 4/Projet de mise à jour des statuts de la Roche Agglomération)

2. Communauté d'agglomération « La Roche-sur-Yon Agglomération » : Délibération, dans le cadre du transfert de la gestion des eaux pluviales de la commune à la Roche-sur-Yon Agglomération, définissant les conditions patrimoniales et financières. (Cf annexe n° 5/Procès- verbal de transfert de la gestion des eaux pluviales)

3. Vendée Eau : a) Délibération validant la modification des statuts. b) Délibération portant Election d'un délégué au Collège électoral des Communes et chargé de représenter la commune Rives de l'Yon. (Cf annexe n° 6/Projet de statuts)

VI - DIVERS

 Diverses communications.

 COMMISSIONS INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES : comptes rendus de réunions de travail, si nécessaire.

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