Conseil Municipal

Voici l'ordre du jour :
sept
19
Le jeudi 19 septembre 2019 à partir de 20h00
Vie municipale

I – RAPPORT DES DELEGATIONS DU MAIRE.

II - FINANCES – COMPTABILITE

1) Budget annexe « Lotissements » : Délibération portant clôture de ce budget. 2) Projet « Aménagement portion de la rue du Petit Moineau et de la rue de la Mairie », commune déléguée de Chaillé-sous-les-Ormeaux : Délibération validant, après consultation, le choix de l’entreprise chargée de la réalisation des travaux pour la tranche ferme.

3) Projet « Cheminements doux » sur la commune Rives de l’Yon : Délibération validant, après consultation, le choix de l’entreprise chargée de la réalisation des travaux. (cf annexe n° 1/Plans de situation)

4) Projet « Aménagement de cheminements doux », sur la commune déléguée de Saint-Florent-des-Bois : Délibération validant, après consultation, le choix de l’entreprise chargée de la réalisation des travaux. (cf annexe n°2 /Plan de situation)

5) Projet « Mise en place de barrières de protection » sur divers sites de la commune Rives de l’Yon : Délibération validant, après consultation, le choix de l’entreprise chargée de la réalisation des travaux. . (cf annexe n°3 /Plans de situation)

6) Organisation d’une semaine des échanges sur la commune Rives de l’Yon : Délibération sollicitant l’attribution d’une subvention auprès du Département de la Vendée au titre de l’enveloppe évènementielle du Contrat Vendée Territoire.

7) Participation financière des communes extérieures aux dépenses de fonctionnement des écoles publiques du 1er degré, de la commune Rives de l’Yon : Délibération validant le montant de la participation pour l’année scolaire 2018-2019 et autorisant M. le Maire à signer la convention à intervenir. (cf annexe n° 4/Convention)

8) Décisions modificatives au budget principal « commune » - Année 2019 : Délibération validant DM N° 1 (réajustement crédits en fonctionnement et en investissement.

III – ENFANCE, JEUNESSE

1) Restauration scolaire : Délibération portant modalités de remboursement des salaires par le « Comité de Gestion de la Restauration scolaire », commune déléguée de St Florent-des-Bois – Année scolaire 2019-2020.

2) Restauration scolaire : Délibération portant modalités de remboursement des salaires par le Restaurant Scolaire Intercommunal Chaillé/Le Tablier (RSI), Commune déléguée de Chaillé-sous-les-Ormeaux, pour l’année scolaire 2019-2020.

IV – ADMINISTRATION GÉNERALE

1) Délibération portant adhésion de la commune au dispositif « Préférence commerce » et validant les termes de la convention de partenariat à passer avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de la Vendée pour le millésime 2020/2021. (Cf annexe n° 5/Convention).

V – PERSONNEL COMMUNAL

1) Délibération validant la création d’un poste d’adjoint technique à temps complet à compter du 1er novembre 2019 et validant le nouveau tableau des effectifs à cette même date. (cf annexe n° 6/Tableau des effectifs)

VI – DIVERS

Diverses communications.

COMMISSIONS INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES : comptes rendus de réunions de travail, si nécessaire.

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