Conseil Municipal

L'ordre du jour de la réunion est le suivant :
janv
17
Le mercredi 17 janvier 2018 à partir de 19h30
Vie municipale

I – RAPPORT DES DELEGATIONS DU MAIRE.

II - FINANCES – COMPTABILITE

1.    Délibération validant une décision modificative au budget principal « Commune » - Année 2017 ou DM n° 3.

2.    Délibération validant une décision modificative au budget annexe «Lotissements » - Année 2017 ou DM n° 1 .

3.    Délibération portant suite à donner à une DIA (Déclaration d’Intention d’Aliéner) relative à un bien immobilier situé 16, rue du Général de Gaulle – St Florent-des-Bois, commune RIVES DE L’YON.

III – INTERCOMMUNALITE

1.    Communauté d’agglomération « La Roche-sur-Yon Agglomération » : Délibération validant un projet de convention portant mise à disposition de l’Espace Liberté (Commune déléguée de St Florent-des-Bois) au profit de la Roche Agglomération, Direction Petite Enfance dans le cadre de l’extension de l’activité du Lieu d’Accueil Enfants Parents La RONDE, de février à juillet 2018.

IV – DIVERS

    Diverses communications.

•    Echange autour des rythmes scolaires.

•    Communication sur travaux de voirie, rue du Petit Moineau, commune déléguée de Chaillé-sous-les-Ormeaux.

•    Autres communications.

COMMISSIONS INTERCOMMUNALES ET COMMUNALES : comptes rendus de réunions de travail, si nécessaire.

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